Marque expirée - Marque en non vigueur

Croc' de pom
METRAL FRUITS SAS

Numéro de dépôt :
3539701
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
Croc\' de pom de METRAL FRUITS

Présentation de la marque Croc' de pom

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croc' de pom »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS domicilié(e) ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRAL FRUITS domicilié(e) ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc' de pom est expirée depuis le 23 novembre 2017.

METRAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SWEET POM , SWEET POM , Notre région est un vaste jardin. , Les Métralines , CHANABEL , Métral Fruits , LE JARDIN DES SAVEURS , Corinne


METRAL FRUITS SAS - ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France - SIREN 324489806


METRAL FRUITS - ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Fruits et légumes frais.